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R.A.2V.Q. 138 - Règlement de l’arrondissement les rivières sur l’urbanisme

Article 879
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Texte intégral
879.L’agrandissement visé à un des articles 873 à 878 peut être réalisé à des périodes différentes jusqu’à l’atteinte des maximums de superficie de plancher d’agrandissement prescrits.
2009, R.A.2V.Q. 138, a. 879.
879.L’agrandissement visé à un des articles 873 à 878 peut être réalisé à des périodes différentes jusqu’à l’atteinte des maximums de superficie de plancher d’agrandissement prescrits.
2009, R.A.2V.Q. 138, a. 879.
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